Notice légale
L’accès et l’utilisation du site du Malmundarium de Malmedy (www.malmundarium.be) sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous et aux lois en vigueur.
En visitant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la présente note et acceptez, sans limitations, ce qui suit:
• Le présent site est celui du Malmundarium de Malmedy, dont le siège est établi à Place du Châtelet – B-4960 Malmedy.
• Les informations présentes sur le site revêtent un caractère officiel. Leur portée n’est toutefois qu’informative, seuls les documents écrits correspondants ont une valeur juridique ou réglementaire.
• Bien que le Malmundarium de Malmedy s’efforce de fournir des informations qu’il estime être à jour et exactes, il ne peut garantir que le site soit exhaustif et que toutes les informations fournies soient complètes.
• En aucun cas, la responsabilité du Malmundarium de Malmedy ne pourra être mise en cause du fait de l’utilisation des informations fournies sur ce site ou de l’absence d’informations spécifiques.
• Rien, dans ce site, ne peut être compris comme constituant une offre d’achat ou de vente de produits ou services, ni, de façon générale, comme constituant une offre de contracter, sauf mention explicite contraire.
• Si des liens étaient créés avec d’autres sites, le Malmundarium de Malmedy ne peut en aucun cas être tenue responsable de leur contenu.
De plus, en accédant au présent site du Malmundarium de Malmedy :
• Vous acceptez de vous conformer à la loi belge sur les droits d’auteur et les droits voisins et plus généralement aux traités et aux accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur et des droits de propriété intellectuelle.
• Vous vous interdisez de reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer, sous quelque forme que ce soit, les données protégées par le droit de la propriété intellectuelle qui y figurent sans autorisation écrite et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à la donnée reproduite.
• Vous vous interdisez également d’y introduire des données qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données y figurant et ce, par quelque procédé que ce soit.
• Vous vous interdisez de télécharger les données ou les œuvres qu’il contient, sauf dans le cadre d’une copie destinée à une utilisation strictement privée et non-commerciale et à condition que vous n’y apportiez aucune modification.
• Toute modification ou utilisation dans un autre but que celui visé au paragraphe précédent constituera une violation des droits d’auteur et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle.